Déposée par voie électronique le 9 avril 2018 par SAINTE LUCIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXCELLENCE ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-18 du 4 mai 2018.
Le déposant est SAINTE LUCIE domicilié(e) 53 rue Corbier Thiebaut - 60270 - GOUVIEUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT domicilié(e) 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque EXCELLENCE ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4444190.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINTE LUCIE - 53 rue Corbier Thiebaut - 60270 - GOUVIEUX - France
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Madame Caroline DELLENIAUT - 4a rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Publication - Publication le 4 mai 2018 au BOPI 2018-18
Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2018 au BOPI 2018-31
Fruits et légumes conservés, séchés, cuits, fruits secs, amandes, noisettes, noix, pistaches, gélatine et gélifiants pour aliments, huiles comestibles pour pâtisserie et confiserie, huile de coco, écorces de fruits, raisins secs, extraits et zestes de fruits, confitures, gelées, préparations pour le nappage de pâtisserie et confiserie à base de fruits ;
Epices, café, extraits de café, arômes de café, succédanés du café, cacao, chocolat, extraits et arômes de cacao et de chocolat, pépites de chocolat, préparations pour le nappage de pâtisserie à base de café, de chocolat, de caramel, thé, thés aromatisés, anis (grains), pâtisserie et confiserie, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, sucre, sucre candi, cannelle, décorations comestibles pour gâteaux, édulcorants naturels, essences pour l'alimentation (à l'exception des essences éthériques et huiles essentielles), extraits de malt, poudres pour gâteaux, levure, noix de muscade, pralines, sauces, pâtes à base de fruits secs, crèmes pâtissières, crèmes pour gâteaux, vanille, vanilline, extraits de vanille, glaces, sel, poivre, épices, condiments, herbes aromatiques conservées, arômes à base de fruits (préparations aromatiques à usage alimentaire); mélanges d’épices et d’aromates pour l’assaisonnement constitués d’un mélange de plusieurs poivres ;
Emballage d'aliments; Emballage de produits; Services de conditionnement.
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